Conditions générales de vente – Awesome Unique Home

Article 1 – Objet

Les présentes conditions générales de vente (« CGV ») s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toutes les ventes de produits proposés par MYGREENBRANDS sous la marque Awesome Unique Home sur le site awesomeuniquehome.com (le « Site »), à des consommateurs (l'« Acheteur »).

Toute commande sur le Site emporte acceptation pleine et entière des présentes CGV, dont l'Acheteur reconnaît avoir pris connaissance avant sa commande. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.

Article 2 – Identité du vendeur

MYGREENBRANDS, société par actions simplifiée au capital de 3000 €

Siège : 49 rue Saint-Georges, 75009 Paris, France

SIREN : 824 141 543 – RCS PARIS

TVA intracommunautaire : FR80824141543

Téléphone : 09 87 00 93 93 – E-mail : info@mygreenbrands.com

Boutique : Awesome Unique Home, 49 rue Saint-Georges, 75009 Paris, ouverte du mardi au samedi de 11 h à 19 h 30.

Article 3 – Produits, prix et commandes

3.1 Produits

Les produits proposés sur le Site (courtes pointes, boutis, coussins, nappes, jetés, pyjamas et autres textiles de maison) sont confectionnés à la main en Inde. Leurs caractéristiques essentielles (matière, dimensions, technique d'impression, consignes d'entretien) figurent sur chaque fiche produit, conformément à l'article L.111-1 du Code de la consommation.

Les motifs sont imprimés à la main au tampon de bois ou en sérigraphie. De légères variations de couleur, de motif ou de dimensions par rapport aux photographies sont inhérentes à ce travail artisanal : elles font l'unicité de chaque pièce et ne constituent pas un défaut. Les couleurs peuvent aussi varier selon l'écran utilisé.

Les offres sont valables tant qu'elles figurent sur le Site et dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité d'un produit après la commande, l'Acheteur en est informé par e-mail dans les meilleurs délais. Il est remboursé du produit indisponible au plus tard dans les 14 jours suivant le paiement, et livré des autres produits de sa commande.

3.2 Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TVA au taux en vigueur au jour de la commande), hors frais de livraison. Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande. MYGREENBRANDS peut modifier ses prix à tout moment ; le prix applicable est celui affiché au moment de la commande.

3.3 Commande

Avant de valider sa commande, l'Acheteur peut vérifier le détail de son panier et corriger d'éventuelles erreurs. Le contrat est conclu lorsque l'Acheteur valide son paiement. Une confirmation de commande lui est envoyée par e-mail, puis un e-mail lors de l'expédition. L'Acheteur est invité à conserver ces e-mails.

MYGREENBRANDS se réserve le droit de refuser ou d'annuler, pour un motif légitime, toute commande anormale, notamment en cas de défaut de paiement, de fraude ou de tentative de fraude, y compris lors de commandes antérieures.

Article 4 – Paiement

Le paiement s'effectue en ligne, en euros, au moment de la commande, par les moyens proposés lors du paiement :

• carte bancaire (CB, Visa, Mastercard) ;
• paiement en plusieurs fois avec Klarna, sous réserve d'acceptation par Klarna et selon ses propres conditions ;
• tout autre moyen affiché lors du paiement.

Les paiements sont traités par des prestataires sécurisés (Shopify Payments, Klarna). Les données bancaires sont chiffrées et ne sont jamais conservées par MYGREENBRANDS. Les paiements par carte sont protégés par le dispositif d'authentification 3D Secure.

MYGREENBRANDS peut suspendre ou annuler l'exécution d'une commande en cas de défaut ou d'incident de paiement.

Article 5 – Livraison et réception

5.1 Zone et modes de livraison

Les produits sont livrés en ligne en France métropolitaine, Belgique, Allemagne, Italie et Espagne, à l'adresse ou au point relais indiqué par l'Acheteur lors de sa commande. Les modes de livraison proposés, leurs frais et leurs délais estimés sont affichés lors du paiement, avant la validation de la commande. Selon le poids et le volume de la commande, certains modes peuvent ne pas être proposés.

Pour les autres pays, la livraison est proposée sur devis : l'Acheteur adresse sa demande à info@mygreenbrands.com en précisant les articles et l'adresse de livraison. MYGREENBRANDS lui transmet un devis incluant les frais de port et un lien de paiement. Pour les pays hors de l'Union européenne, les droits de douane et taxes d'importation éventuels sont à la charge du destinataire.

Destination	Mode de livraison	Conditions
France métropolitaine	Point relais (Mondial Relay, Chronopost)	Offert dès 150 € d'achat ; en dessous, frais selon le poids du colis
France métropolitaine	Domicile (Mondial Relay, Colissimo, Chronopost)	Payant, quel que soit le montant de la commande
France métropolitaine	Retrait en boutique	Gratuit, au 49 rue Saint-Georges, 75009 Paris
Belgique, Allemagne, Italie, Espagne	Point relais ou domicile	Payant, selon le poids du colis
Autres pays	Selon devis	Frais de port indiqués dans le devis

5.2 Point relais

Le colis est déposé au point relais choisi par l'Acheteur, qui est prévenu par e-mail ou SMS. Il doit le retirer dans le délai indiqué par le transporteur, muni d'une pièce d'identité. Passé ce délai, le colis est retourné à MYGREENBRANDS ; l'Acheteur est alors remboursé du prix des produits, les frais de livraison restant à sa charge, sauf s'il demande une nouvelle expédition à ses frais.

5.3 Livraison à domicile

En cas d'absence, l'Acheteur reçoit un avis de passage lui permettant de reprogrammer la livraison ou de retirer son colis dans le délai indiqué par le transporteur. Un colis non retiré dans ce délai est retourné à MYGREENBRANDS, dans les mêmes conditions qu'à l'article 5.2.

5.4 Retrait en boutique

L'Acheteur est prévenu par e-mail lorsque sa commande est prête. Il dispose de 14 jours pour la retirer à la boutique, du mardi au samedi de 11 h à 19 h 30, muni de son numéro de commande et d'une pièce d'identité. Une personne mandatée peut retirer la commande sur présentation de sa pièce d'identité, de celle de l'Acheteur et du numéro de commande.

5.5 Délais de livraison

Les commandes sont préparées dans les meilleurs délais. Les délais de livraison estimés sont indiqués lors du paiement pour chaque mode. Conformément à l'article L.216-1 du Code de la consommation, à défaut d'indication, la livraison intervient au plus tard 30 jours après la commande. En cas de retard, l'Acheteur peut, dans les conditions prévues par la loi, demander la résolution de la vente et le remboursement des sommes versées.

5.6 Colis endommagé ou incomplet

L'Acheteur est invité à vérifier l'état du colis à la livraison. En cas de colis endommagé, ouvert, ou de produit manquant ou abîmé, il est invité à émettre des réserves précises auprès du transporteur lorsque c'est possible, puis à prévenir le service client à info@mygreenbrands.com, avec des photos, dans les meilleurs délais. Ces démarches facilitent le traitement de la réclamation ; elles ne privent pas l'Acheteur des garanties légales prévues à l'article 7.

Les risques de perte ou d'endommagement des produits sont transférés à l'Acheteur au moment où il en prend physiquement possession.

Article 6 – Droit de rétractation et retours

6.1 Délai

Conformément à l'article L.221-18 du Code de la consommation, l'Acheteur dispose de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à se justifier. Si les articles d'une même commande sont livrés séparément, ce délai court à compter de la réception du dernier article.

6.2 Comment exercer ce droit

L'Acheteur informe MYGREENBRANDS de sa décision par une déclaration claire, par e-mail à info@mygreenbrands.com, en indiquant son nom, son numéro de commande et les articles concernés. Il peut utiliser le modèle de formulaire figurant à la fin des présentes CGV, sans y être obligé.

Il dispose ensuite de 14 jours pour renvoyer les articles ou les déposer en boutique :

AWESOME UNIQUE HOME – 49 rue Saint-Georges – 75009 Paris – France

Les retours peuvent être déposés en boutique du mardi au samedi, de 11 h à 19 h 30. Les colis doivent être adressés directement à la boutique : aucun retour en point relais n'est accepté.

6.3 État des articles

Les articles doivent être retournés propres et non utilisés, avec leurs accessoires et, dans la mesure du possible, leurs étiquettes et leur emballage d'origine, accompagnés du numéro de commande ou d'une preuve d'achat. L'Acheteur peut examiner les produits comme il le ferait en boutique ; sa responsabilité peut être engagée en cas de dépréciation résultant de manipulations allant au-delà de ce qui est nécessaire pour établir leur nature et leurs caractéristiques (article L.221-23 du Code de la consommation).

6.4 Frais de retour

En cas de rétractation, les frais directs de retour sont à la charge de l'Acheteur. Pour un article défectueux, endommagé ou non conforme, ce sont les garanties légales de l'article 7 qui s'appliquent.

6.5 Remboursement

MYGREENBRANDS rembourse le prix des articles retournés ainsi que les frais de livraison initiaux, dans la limite du coût de la livraison standard, au plus tard 14 jours après avoir été informée de la rétractation. En cas de retour partiel, les frais de livraison sont remboursés au prorata. Le remboursement peut être différé jusqu'à la réception des articles ou de la preuve de leur expédition, selon la première de ces dates.

Le remboursement est effectué par le moyen de paiement utilisé lors de la commande, sauf accord exprès de l'Acheteur pour un autre moyen, sans frais pour lui.

6.6 Exceptions

Conformément à l'article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux articles confectionnés selon les spécifications de l'Acheteur ou nettement personnalisés.

Article 7 – Garanties légales

Tous les produits bénéficient, indépendamment du droit de rétractation, de la garantie légale de conformité (articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).

Garantie légale de conformité. L'Acheteur dispose d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir. Il peut choisir entre la réparation et le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par la loi ; à défaut, il peut obtenir une réduction du prix ou la résolution de la vente. Pendant ce délai, l'Acheteur n'a pas à prouver l'existence du défaut au jour de la délivrance.

Garantie des vices cachés. L'Acheteur peut agir dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. Il peut choisir entre la résolution de la vente et une réduction du prix.

Pour faire jouer une garantie, l'Acheteur contacte le service client à info@mygreenbrands.com, avec son numéro de commande et des photos.

Les légères irrégularités de couleur, de motif ou de dimensions inhérentes à la fabrication artisanale, décrites à l'article 3.1, ne constituent pas un défaut de conformité. Les dommages résultant d'un entretien non conforme aux consignes indiquées sur la fiche produit ou d'une mauvaise utilisation ne sont pas couverts.

Article 8 – Réserve de propriété

MYGREENBRANDS conserve la propriété des produits vendus jusqu'au paiement intégral du prix.

Article 9 – Propriété intellectuelle

Les marques Awesome Unique Home et MYGREENBRANDS, ainsi que l'ensemble des textes, photographies, motifs, illustrations et logos figurant sur le Site, sont la propriété exclusive de MYGREENBRANDS ou de leurs titulaires. Toute reproduction ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Article 10 – Preuve

Les registres informatisés conservés dans les systèmes de MYGREENBRANDS et de ses prestataires dans des conditions raisonnables de sécurité font foi des communications, commandes et paiements intervenus entre les parties. La validation de la commande et du paiement vaut preuve de l'acceptation de la commande.

Article 11 – Service client et médiation

Pour toute question ou réclamation, le service client est joignable par e-mail à info@mygreenbrands.com ou par téléphone au 09 87 00 93 93 (prix d'un appel local), aux heures d'ouverture de la boutique.

En cas de litige non résolu après une réclamation écrite auprès du service client, l'Acheteur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation, conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation. MYGREENBRANDS adhère à un médiateur choisi parmi ceux référencés sur la liste officielle publiée par le ministère de l'Économie (economie.gouv.fr). Ses coordonnées sont communiquées sur simple demande à info@mygreenbrands.com et seront indiquées dans les présentes CGV.

Article 12 – Responsabilité

MYGREENBRANDS ne saurait être tenue responsable de l'inexécution de ses obligations lorsque celle-ci est imputable à l'Acheteur, au fait imprévisible et insurmontable d'un tiers au contrat, ou à un cas de force majeure. Les présentes stipulations ne limitent en rien les droits que l'Acheteur tient des garanties légales.

Article 13 – Données personnelles

Les données personnelles de l'Acheteur sont traitées par MYGREENBRANDS pour gérer ses commandes, la livraison, le service client et, avec son accord, l'envoi d'informations commerciales. Elles sont traitées conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD). L'Acheteur dispose notamment de droits d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition, qu'il peut exercer à info@mygreenbrands.com. Le détail figure dans la Politique de confidentialité du Site.

Article 14 – Modifications

MYGREENBRANDS peut modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.

Article 15 – Dispositions générales

Si une clause des présentes CGV était déclarée nulle, les autres clauses resteraient applicables. Le fait de ne pas se prévaloir d'un manquement ne vaut pas renonciation à s'en prévaloir ultérieurement.

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français sont compétents, l'Acheteur consommateur pouvant saisir la juridiction de son lieu de domicile.

Annexe – Modèle de formulaire de rétractation

À compléter et renvoyer uniquement si vous souhaitez vous rétracter.

À l'attention de MYGREENBRANDS – Awesome Unique Home, 49 rue Saint-Georges, 75009 Paris – info@mygreenbrands.com

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente des articles suivants : [articles]

Commandé le [date] / reçu le [date]

Numéro de commande : [numéro]

Nom et adresse : [coordonnées]

Date et signature (en cas d'envoi papier) :

Conditions générales de vente – Awesome Unique Home

Article 1 – Objet

Les présentes conditions générales de vente (« CGV ») s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toutes les ventes de produits proposés par MYGREENBRANDS sous la marque Awesome Unique Home sur le site awesomeuniquehome.com (le « Site »), à des consommateurs (l'« Acheteur »).

Toute commande sur le Site emporte acceptation pleine et entière des présentes CGV, dont l'Acheteur reconnaît avoir pris connaissance avant sa commande. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.

Article 2 – Identité du vendeur

MYGREENBRANDS, société par actions simplifiée au capital de 3000 €

Siège : 49 rue Saint-Georges, 75009 Paris, France

SIREN : 824 141 543 – RCS PARIS

TVA intracommunautaire : FR80824141543

Téléphone : 09 87 00 93 93 – E-mail : info@mygreenbrands.com

Boutique : Awesome Unique Home, 49 rue Saint-Georges, 75009 Paris, ouverte du mardi au samedi de 11 h à 19 h 30.

Article 3 – Produits, prix et commandes

3.1 Produits

Les produits proposés sur le Site (courtes pointes, boutis, coussins, nappes, jetés, pyjamas et autres textiles de maison) sont confectionnés à la main en Inde. Leurs caractéristiques essentielles (matière, dimensions, technique d'impression, consignes d'entretien) figurent sur chaque fiche produit, conformément à l'article L.111-1 du Code de la consommation.

Les motifs sont imprimés à la main au tampon de bois ou en sérigraphie. De légères variations de couleur, de motif ou de dimensions par rapport aux photographies sont inhérentes à ce travail artisanal : elles font l'unicité de chaque pièce et ne constituent pas un défaut. Les couleurs peuvent aussi varier selon l'écran utilisé.

Les offres sont valables tant qu'elles figurent sur le Site et dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité d'un produit après la commande, l'Acheteur en est informé par e-mail dans les meilleurs délais. Il est remboursé du produit indisponible au plus tard dans les 14 jours suivant le paiement, et livré des autres produits de sa commande.

3.2 Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TVA au taux en vigueur au jour de la commande), hors frais de livraison. Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande. MYGREENBRANDS peut modifier ses prix à tout moment ; le prix applicable est celui affiché au moment de la commande.

3.3 Commande

Avant de valider sa commande, l'Acheteur peut vérifier le détail de son panier et corriger d'éventuelles erreurs. Le contrat est conclu lorsque l'Acheteur valide son paiement. Une confirmation de commande lui est envoyée par e-mail, puis un e-mail lors de l'expédition. L'Acheteur est invité à conserver ces e-mails.

MYGREENBRANDS se réserve le droit de refuser ou d'annuler, pour un motif légitime, toute commande anormale, notamment en cas de défaut de paiement, de fraude ou de tentative de fraude, y compris lors de commandes antérieures.

Article 4 – Paiement

Le paiement s'effectue en ligne, en euros, au moment de la commande, par les moyens proposés lors du paiement :

• carte bancaire (CB, Visa, Mastercard) ;
• paiement en plusieurs fois avec Klarna, sous réserve d'acceptation par Klarna et selon ses propres conditions ;
• tout autre moyen affiché lors du paiement.

Les paiements sont traités par des prestataires sécurisés (Shopify Payments, Klarna). Les données bancaires sont chiffrées et ne sont jamais conservées par MYGREENBRANDS. Les paiements par carte sont protégés par le dispositif d'authentification 3D Secure.

MYGREENBRANDS peut suspendre ou annuler l'exécution d'une commande en cas de défaut ou d'incident de paiement.

Article 5 – Livraison et réception

5.1 Zone et modes de livraison

Les produits sont livrés en ligne en France métropolitaine, Belgique, Allemagne, Italie et Espagne, à l'adresse ou au point relais indiqué par l'Acheteur lors de sa commande. Les modes de livraison proposés, leurs frais et leurs délais estimés sont affichés lors du paiement, avant la validation de la commande. Selon le poids et le volume de la commande, certains modes peuvent ne pas être proposés.

Pour les autres pays, la livraison est proposée sur devis : l'Acheteur adresse sa demande à info@mygreenbrands.com en précisant les articles et l'adresse de livraison. MYGREENBRANDS lui transmet un devis incluant les frais de port et un lien de paiement. Pour les pays hors de l'Union européenne, les droits de douane et taxes d'importation éventuels sont à la charge du destinataire.

Destination	Mode de livraison	Conditions
France métropolitaine	Point relais (Mondial Relay, Chronopost)	Offert dès 150 € d'achat ; en dessous, frais selon le poids du colis
France métropolitaine	Domicile (Mondial Relay, Colissimo, Chronopost)	Payant, quel que soit le montant de la commande
France métropolitaine	Retrait en boutique	Gratuit, au 49 rue Saint-Georges, 75009 Paris
Belgique, Allemagne, Italie, Espagne	Point relais ou domicile	Payant, selon le poids du colis
Autres pays	Selon devis	Frais de port indiqués dans le devis

5.2 Point relais

Le colis est déposé au point relais choisi par l'Acheteur, qui est prévenu par e-mail ou SMS. Il doit le retirer dans le délai indiqué par le transporteur, muni d'une pièce d'identité. Passé ce délai, le colis est retourné à MYGREENBRANDS ; l'Acheteur est alors remboursé du prix des produits, les frais de livraison restant à sa charge, sauf s'il demande une nouvelle expédition à ses frais.

5.3 Livraison à domicile

En cas d'absence, l'Acheteur reçoit un avis de passage lui permettant de reprogrammer la livraison ou de retirer son colis dans le délai indiqué par le transporteur. Un colis non retiré dans ce délai est retourné à MYGREENBRANDS, dans les mêmes conditions qu'à l'article 5.2.

5.4 Retrait en boutique

L'Acheteur est prévenu par e-mail lorsque sa commande est prête. Il dispose de 14 jours pour la retirer à la boutique, du mardi au samedi de 11 h à 19 h 30, muni de son numéro de commande et d'une pièce d'identité. Une personne mandatée peut retirer la commande sur présentation de sa pièce d'identité, de celle de l'Acheteur et du numéro de commande.

5.5 Délais de livraison

Les commandes sont préparées dans les meilleurs délais. Les délais de livraison estimés sont indiqués lors du paiement pour chaque mode. Conformément à l'article L.216-1 du Code de la consommation, à défaut d'indication, la livraison intervient au plus tard 30 jours après la commande. En cas de retard, l'Acheteur peut, dans les conditions prévues par la loi, demander la résolution de la vente et le remboursement des sommes versées.

5.6 Colis endommagé ou incomplet

L'Acheteur est invité à vérifier l'état du colis à la livraison. En cas de colis endommagé, ouvert, ou de produit manquant ou abîmé, il est invité à émettre des réserves précises auprès du transporteur lorsque c'est possible, puis à prévenir le service client à info@mygreenbrands.com, avec des photos, dans les meilleurs délais. Ces démarches facilitent le traitement de la réclamation ; elles ne privent pas l'Acheteur des garanties légales prévues à l'article 7.

Les risques de perte ou d'endommagement des produits sont transférés à l'Acheteur au moment où il en prend physiquement possession.

Article 6 – Droit de rétractation et retours

6.1 Délai

Conformément à l'article L.221-18 du Code de la consommation, l'Acheteur dispose de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à se justifier. Si les articles d'une même commande sont livrés séparément, ce délai court à compter de la réception du dernier article.

6.2 Comment exercer ce droit

L'Acheteur informe MYGREENBRANDS de sa décision par une déclaration claire, par e-mail à info@mygreenbrands.com, en indiquant son nom, son numéro de commande et les articles concernés. Il peut utiliser le modèle de formulaire figurant à la fin des présentes CGV, sans y être obligé.

Il dispose ensuite de 14 jours pour renvoyer les articles ou les déposer en boutique :

AWESOME UNIQUE HOME – 49 rue Saint-Georges – 75009 Paris – France

Les retours peuvent être déposés en boutique du mardi au samedi, de 11 h à 19 h 30. Les colis doivent être adressés directement à la boutique : aucun retour en point relais n'est accepté.

6.3 État des articles

Les articles doivent être retournés propres et non utilisés, avec leurs accessoires et, dans la mesure du possible, leurs étiquettes et leur emballage d'origine, accompagnés du numéro de commande ou d'une preuve d'achat. L'Acheteur peut examiner les produits comme il le ferait en boutique ; sa responsabilité peut être engagée en cas de dépréciation résultant de manipulations allant au-delà de ce qui est nécessaire pour établir leur nature et leurs caractéristiques (article L.221-23 du Code de la consommation).

6.4 Frais de retour

En cas de rétractation, les frais directs de retour sont à la charge de l'Acheteur. Pour un article défectueux, endommagé ou non conforme, ce sont les garanties légales de l'article 7 qui s'appliquent.

6.5 Remboursement

MYGREENBRANDS rembourse le prix des articles retournés ainsi que les frais de livraison initiaux, dans la limite du coût de la livraison standard, au plus tard 14 jours après avoir été informée de la rétractation. En cas de retour partiel, les frais de livraison sont remboursés au prorata. Le remboursement peut être différé jusqu'à la réception des articles ou de la preuve de leur expédition, selon la première de ces dates.

Le remboursement est effectué par le moyen de paiement utilisé lors de la commande, sauf accord exprès de l'Acheteur pour un autre moyen, sans frais pour lui.

6.6 Exceptions

Conformément à l'article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux articles confectionnés selon les spécifications de l'Acheteur ou nettement personnalisés.

Article 7 – Garanties légales

Tous les produits bénéficient, indépendamment du droit de rétractation, de la garantie légale de conformité (articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).

Garantie légale de conformité. L'Acheteur dispose d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir. Il peut choisir entre la réparation et le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par la loi ; à défaut, il peut obtenir une réduction du prix ou la résolution de la vente. Pendant ce délai, l'Acheteur n'a pas à prouver l'existence du défaut au jour de la délivrance.

Garantie des vices cachés. L'Acheteur peut agir dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. Il peut choisir entre la résolution de la vente et une réduction du prix.

Pour faire jouer une garantie, l'Acheteur contacte le service client à info@mygreenbrands.com, avec son numéro de commande et des photos.

Les légères irrégularités de couleur, de motif ou de dimensions inhérentes à la fabrication artisanale, décrites à l'article 3.1, ne constituent pas un défaut de conformité. Les dommages résultant d'un entretien non conforme aux consignes indiquées sur la fiche produit ou d'une mauvaise utilisation ne sont pas couverts.

Article 8 – Réserve de propriété

MYGREENBRANDS conserve la propriété des produits vendus jusqu'au paiement intégral du prix.

Article 9 – Propriété intellectuelle

Les marques Awesome Unique Home et MYGREENBRANDS, ainsi que l'ensemble des textes, photographies, motifs, illustrations et logos figurant sur le Site, sont la propriété exclusive de MYGREENBRANDS ou de leurs titulaires. Toute reproduction ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Article 10 – Preuve

Les registres informatisés conservés dans les systèmes de MYGREENBRANDS et de ses prestataires dans des conditions raisonnables de sécurité font foi des communications, commandes et paiements intervenus entre les parties. La validation de la commande et du paiement vaut preuve de l'acceptation de la commande.

Article 11 – Service client et médiation

Pour toute question ou réclamation, le service client est joignable par e-mail à info@mygreenbrands.com ou par téléphone au 09 87 00 93 93 (prix d'un appel local), aux heures d'ouverture de la boutique.

En cas de litige non résolu après une réclamation écrite auprès du service client, l'Acheteur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation, conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation. MYGREENBRANDS adhère à un médiateur choisi parmi ceux référencés sur la liste officielle publiée par le ministère de l'Économie (economie.gouv.fr). Ses coordonnées sont communiquées sur simple demande à info@mygreenbrands.com et seront indiquées dans les présentes CGV.

Article 12 – Responsabilité

MYGREENBRANDS ne saurait être tenue responsable de l'inexécution de ses obligations lorsque celle-ci est imputable à l'Acheteur, au fait imprévisible et insurmontable d'un tiers au contrat, ou à un cas de force majeure. Les présentes stipulations ne limitent en rien les droits que l'Acheteur tient des garanties légales.

Article 13 – Données personnelles

Les données personnelles de l'Acheteur sont traitées par MYGREENBRANDS pour gérer ses commandes, la livraison, le service client et, avec son accord, l'envoi d'informations commerciales. Elles sont traitées conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD). L'Acheteur dispose notamment de droits d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition, qu'il peut exercer à info@mygreenbrands.com. Le détail figure dans la Politique de confidentialité du Site.

Article 14 – Modifications

MYGREENBRANDS peut modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.

Article 15 – Dispositions générales

Si une clause des présentes CGV était déclarée nulle, les autres clauses resteraient applicables. Le fait de ne pas se prévaloir d'un manquement ne vaut pas renonciation à s'en prévaloir ultérieurement.

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français sont compétents, l'Acheteur consommateur pouvant saisir la juridiction de son lieu de domicile.

Annexe – Modèle de formulaire de rétractation

À compléter et renvoyer uniquement si vous souhaitez vous rétracter.

À l'attention de MYGREENBRANDS – Awesome Unique Home, 49 rue Saint-Georges, 75009 Paris – info@mygreenbrands.com

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente des articles suivants : [articles]

Commandé le [date] / reçu le [date]

Numéro de commande : [numéro]

Nom et adresse : [coordonnées]

Date et signature (en cas d'envoi papier) :

Conditions générales de vente – Awesome Unique Home

Article 1 – Objet

Les présentes conditions générales de vente (« CGV ») s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toutes les ventes de produits proposés par MYGREENBRANDS sous la marque Awesome Unique Home sur le site awesomeuniquehome.com (le « Site »), à des consommateurs (l'« Acheteur »).

Toute commande sur le Site emporte acceptation pleine et entière des présentes CGV, dont l'Acheteur reconnaît avoir pris connaissance avant sa commande. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.

Article 2 – Identité du vendeur

MYGREENBRANDS, société par actions simplifiée au capital de 3000 €

Siège : 49 rue Saint-Georges, 75009 Paris, France

SIREN : 824 141 543 – RCS PARIS

TVA intracommunautaire : FR80824141543

Téléphone : 09 87 00 93 93 – E-mail : info@mygreenbrands.com

Boutique : Awesome Unique Home, 49 rue Saint-Georges, 75009 Paris, ouverte du mardi au samedi de 11 h à 19 h 30.

Article 3 – Produits, prix et commandes

3.1 Produits

Les produits proposés sur le Site (courtes pointes, boutis, coussins, nappes, jetés, pyjamas et autres textiles de maison) sont confectionnés à la main en Inde. Leurs caractéristiques essentielles (matière, dimensions, technique d'impression, consignes d'entretien) figurent sur chaque fiche produit, conformément à l'article L.111-1 du Code de la consommation.

Les motifs sont imprimés à la main au tampon de bois ou en sérigraphie. De légères variations de couleur, de motif ou de dimensions par rapport aux photographies sont inhérentes à ce travail artisanal : elles font l'unicité de chaque pièce et ne constituent pas un défaut. Les couleurs peuvent aussi varier selon l'écran utilisé.

Les offres sont valables tant qu'elles figurent sur le Site et dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité d'un produit après la commande, l'Acheteur en est informé par e-mail dans les meilleurs délais. Il est remboursé du produit indisponible au plus tard dans les 14 jours suivant le paiement, et livré des autres produits de sa commande.

3.2 Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TVA au taux en vigueur au jour de la commande), hors frais de livraison. Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande. MYGREENBRANDS peut modifier ses prix à tout moment ; le prix applicable est celui affiché au moment de la commande.

3.3 Commande

Avant de valider sa commande, l'Acheteur peut vérifier le détail de son panier et corriger d'éventuelles erreurs. Le contrat est conclu lorsque l'Acheteur valide son paiement. Une confirmation de commande lui est envoyée par e-mail, puis un e-mail lors de l'expédition. L'Acheteur est invité à conserver ces e-mails.

MYGREENBRANDS se réserve le droit de refuser ou d'annuler, pour un motif légitime, toute commande anormale, notamment en cas de défaut de paiement, de fraude ou de tentative de fraude, y compris lors de commandes antérieures.

Article 4 – Paiement

Le paiement s'effectue en ligne, en euros, au moment de la commande, par les moyens proposés lors du paiement :

• carte bancaire (CB, Visa, Mastercard) ;
• paiement en plusieurs fois avec Klarna, sous réserve d'acceptation par Klarna et selon ses propres conditions ;
• tout autre moyen affiché lors du paiement.

Les paiements sont traités par des prestataires sécurisés (Shopify Payments, Klarna). Les données bancaires sont chiffrées et ne sont jamais conservées par MYGREENBRANDS. Les paiements par carte sont protégés par le dispositif d'authentification 3D Secure.

MYGREENBRANDS peut suspendre ou annuler l'exécution d'une commande en cas de défaut ou d'incident de paiement.

Article 5 – Livraison et réception

5.1 Zone et modes de livraison

Les produits sont livrés en ligne en France métropolitaine, Belgique, Allemagne, Italie et Espagne, à l'adresse ou au point relais indiqué par l'Acheteur lors de sa commande. Les modes de livraison proposés, leurs frais et leurs délais estimés sont affichés lors du paiement, avant la validation de la commande. Selon le poids et le volume de la commande, certains modes peuvent ne pas être proposés.

Pour les autres pays, la livraison est proposée sur devis : l'Acheteur adresse sa demande à info@mygreenbrands.com en précisant les articles et l'adresse de livraison. MYGREENBRANDS lui transmet un devis incluant les frais de port et un lien de paiement. Pour les pays hors de l'Union européenne, les droits de douane et taxes d'importation éventuels sont à la charge du destinataire.

Destination	Mode de livraison	Conditions
France métropolitaine	Point relais (Mondial Relay, Chronopost)	Offert dès 150 € d'achat ; en dessous, frais selon le poids du colis
France métropolitaine	Domicile (Mondial Relay, Colissimo, Chronopost)	Payant, quel que soit le montant de la commande
France métropolitaine	Retrait en boutique	Gratuit, au 49 rue Saint-Georges, 75009 Paris
Belgique, Allemagne, Italie, Espagne	Point relais ou domicile	Payant, selon le poids du colis
Autres pays	Selon devis	Frais de port indiqués dans le devis

5.2 Point relais

Le colis est déposé au point relais choisi par l'Acheteur, qui est prévenu par e-mail ou SMS. Il doit le retirer dans le délai indiqué par le transporteur, muni d'une pièce d'identité. Passé ce délai, le colis est retourné à MYGREENBRANDS ; l'Acheteur est alors remboursé du prix des produits, les frais de livraison restant à sa charge, sauf s'il demande une nouvelle expédition à ses frais.

5.3 Livraison à domicile

En cas d'absence, l'Acheteur reçoit un avis de passage lui permettant de reprogrammer la livraison ou de retirer son colis dans le délai indiqué par le transporteur. Un colis non retiré dans ce délai est retourné à MYGREENBRANDS, dans les mêmes conditions qu'à l'article 5.2.

5.4 Retrait en boutique

L'Acheteur est prévenu par e-mail lorsque sa commande est prête. Il dispose de 14 jours pour la retirer à la boutique, du mardi au samedi de 11 h à 19 h 30, muni de son numéro de commande et d'une pièce d'identité. Une personne mandatée peut retirer la commande sur présentation de sa pièce d'identité, de celle de l'Acheteur et du numéro de commande.

5.5 Délais de livraison

Les commandes sont préparées dans les meilleurs délais. Les délais de livraison estimés sont indiqués lors du paiement pour chaque mode. Conformément à l'article L.216-1 du Code de la consommation, à défaut d'indication, la livraison intervient au plus tard 30 jours après la commande. En cas de retard, l'Acheteur peut, dans les conditions prévues par la loi, demander la résolution de la vente et le remboursement des sommes versées.

5.6 Colis endommagé ou incomplet

L'Acheteur est invité à vérifier l'état du colis à la livraison. En cas de colis endommagé, ouvert, ou de produit manquant ou abîmé, il est invité à émettre des réserves précises auprès du transporteur lorsque c'est possible, puis à prévenir le service client à info@mygreenbrands.com, avec des photos, dans les meilleurs délais. Ces démarches facilitent le traitement de la réclamation ; elles ne privent pas l'Acheteur des garanties légales prévues à l'article 7.

Les risques de perte ou d'endommagement des produits sont transférés à l'Acheteur au moment où il en prend physiquement possession.

Article 6 – Droit de rétractation et retours

6.1 Délai

Conformément à l'article L.221-18 du Code de la consommation, l'Acheteur dispose de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à se justifier. Si les articles d'une même commande sont livrés séparément, ce délai court à compter de la réception du dernier article.

6.2 Comment exercer ce droit

L'Acheteur informe MYGREENBRANDS de sa décision par une déclaration claire, par e-mail à info@mygreenbrands.com, en indiquant son nom, son numéro de commande et les articles concernés. Il peut utiliser le modèle de formulaire figurant à la fin des présentes CGV, sans y être obligé.

Il dispose ensuite de 14 jours pour renvoyer les articles ou les déposer en boutique :

AWESOME UNIQUE HOME – 49 rue Saint-Georges – 75009 Paris – France

Les retours peuvent être déposés en boutique du mardi au samedi, de 11 h à 19 h 30. Les colis doivent être adressés directement à la boutique : aucun retour en point relais n'est accepté.

6.3 État des articles

Les articles doivent être retournés propres et non utilisés, avec leurs accessoires et, dans la mesure du possible, leurs étiquettes et leur emballage d'origine, accompagnés du numéro de commande ou d'une preuve d'achat. L'Acheteur peut examiner les produits comme il le ferait en boutique ; sa responsabilité peut être engagée en cas de dépréciation résultant de manipulations allant au-delà de ce qui est nécessaire pour établir leur nature et leurs caractéristiques (article L.221-23 du Code de la consommation).

6.4 Frais de retour

En cas de rétractation, les frais directs de retour sont à la charge de l'Acheteur. Pour un article défectueux, endommagé ou non conforme, ce sont les garanties légales de l'article 7 qui s'appliquent.

6.5 Remboursement

MYGREENBRANDS rembourse le prix des articles retournés ainsi que les frais de livraison initiaux, dans la limite du coût de la livraison standard, au plus tard 14 jours après avoir été informée de la rétractation. En cas de retour partiel, les frais de livraison sont remboursés au prorata. Le remboursement peut être différé jusqu'à la réception des articles ou de la preuve de leur expédition, selon la première de ces dates.

Le remboursement est effectué par le moyen de paiement utilisé lors de la commande, sauf accord exprès de l'Acheteur pour un autre moyen, sans frais pour lui.

6.6 Exceptions

Conformément à l'article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux articles confectionnés selon les spécifications de l'Acheteur ou nettement personnalisés.

Article 7 – Garanties légales

Tous les produits bénéficient, indépendamment du droit de rétractation, de la garantie légale de conformité (articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).

Garantie légale de conformité. L'Acheteur dispose d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir. Il peut choisir entre la réparation et le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par la loi ; à défaut, il peut obtenir une réduction du prix ou la résolution de la vente. Pendant ce délai, l'Acheteur n'a pas à prouver l'existence du défaut au jour de la délivrance.

Garantie des vices cachés. L'Acheteur peut agir dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. Il peut choisir entre la résolution de la vente et une réduction du prix.

Pour faire jouer une garantie, l'Acheteur contacte le service client à info@mygreenbrands.com, avec son numéro de commande et des photos.

Les légères irrégularités de couleur, de motif ou de dimensions inhérentes à la fabrication artisanale, décrites à l'article 3.1, ne constituent pas un défaut de conformité. Les dommages résultant d'un entretien non conforme aux consignes indiquées sur la fiche produit ou d'une mauvaise utilisation ne sont pas couverts.

Article 8 – Réserve de propriété

MYGREENBRANDS conserve la propriété des produits vendus jusqu'au paiement intégral du prix.

Article 9 – Propriété intellectuelle

Les marques Awesome Unique Home et MYGREENBRANDS, ainsi que l'ensemble des textes, photographies, motifs, illustrations et logos figurant sur le Site, sont la propriété exclusive de MYGREENBRANDS ou de leurs titulaires. Toute reproduction ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Article 10 – Preuve

Les registres informatisés conservés dans les systèmes de MYGREENBRANDS et de ses prestataires dans des conditions raisonnables de sécurité font foi des communications, commandes et paiements intervenus entre les parties. La validation de la commande et du paiement vaut preuve de l'acceptation de la commande.

Article 11 – Service client et médiation

Pour toute question ou réclamation, le service client est joignable par e-mail à info@mygreenbrands.com ou par téléphone au 09 87 00 93 93 (prix d'un appel local), aux heures d'ouverture de la boutique.

En cas de litige non résolu après une réclamation écrite auprès du service client, l'Acheteur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation, conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation. MYGREENBRANDS adhère à un médiateur choisi parmi ceux référencés sur la liste officielle publiée par le ministère de l'Économie (economie.gouv.fr). Ses coordonnées sont communiquées sur simple demande à info@mygreenbrands.com et seront indiquées dans les présentes CGV.

Article 12 – Responsabilité

MYGREENBRANDS ne saurait être tenue responsable de l'inexécution de ses obligations lorsque celle-ci est imputable à l'Acheteur, au fait imprévisible et insurmontable d'un tiers au contrat, ou à un cas de force majeure. Les présentes stipulations ne limitent en rien les droits que l'Acheteur tient des garanties légales.

Article 13 – Données personnelles

Les données personnelles de l'Acheteur sont traitées par MYGREENBRANDS pour gérer ses commandes, la livraison, le service client et, avec son accord, l'envoi d'informations commerciales. Elles sont traitées conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD). L'Acheteur dispose notamment de droits d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition, qu'il peut exercer à info@mygreenbrands.com. Le détail figure dans la Politique de confidentialité du Site.

Article 14 – Modifications

MYGREENBRANDS peut modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.

Article 15 – Dispositions générales

Si une clause des présentes CGV était déclarée nulle, les autres clauses resteraient applicables. Le fait de ne pas se prévaloir d'un manquement ne vaut pas renonciation à s'en prévaloir ultérieurement.

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français sont compétents, l'Acheteur consommateur pouvant saisir la juridiction de son lieu de domicile.

Annexe – Modèle de formulaire de rétractation

À compléter et renvoyer uniquement si vous souhaitez vous rétracter.

À l'attention de MYGREENBRANDS – Awesome Unique Home, 49 rue Saint-Georges, 75009 Paris – info@mygreenbrands.com

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente des articles suivants : [articles]

Commandé le [date] / reçu le [date]

Numéro de commande : [numéro]

Nom et adresse : [coordonnées]

Date et signature (en cas d'envoi papier) :

Conditions générales de vente – Awesome Unique Home

Article 1 – Objet

Les présentes conditions générales de vente (« CGV ») s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toutes les ventes de produits proposés par MYGREENBRANDS sous la marque Awesome Unique Home sur le site awesomeuniquehome.com (le « Site »), à des consommateurs (l'« Acheteur »).

Toute commande sur le Site emporte acceptation pleine et entière des présentes CGV, dont l'Acheteur reconnaît avoir pris connaissance avant sa commande. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.

Article 2 – Identité du vendeur

MYGREENBRANDS, société par actions simplifiée au capital de 3000 €

Siège : 49 rue Saint-Georges, 75009 Paris, France

SIREN : 824 141 543 – RCS PARIS

TVA intracommunautaire : FR80824141543

Téléphone : 09 87 00 93 93 – E-mail : info@mygreenbrands.com

Boutique : Awesome Unique Home, 49 rue Saint-Georges, 75009 Paris, ouverte du mardi au samedi de 11 h à 19 h 30.

Article 3 – Produits, prix et commandes

3.1 Produits

Les produits proposés sur le Site (courtes pointes, boutis, coussins, nappes, jetés, pyjamas et autres textiles de maison) sont confectionnés à la main en Inde. Leurs caractéristiques essentielles (matière, dimensions, technique d'impression, consignes d'entretien) figurent sur chaque fiche produit, conformément à l'article L.111-1 du Code de la consommation.

Les motifs sont imprimés à la main au tampon de bois ou en sérigraphie. De légères variations de couleur, de motif ou de dimensions par rapport aux photographies sont inhérentes à ce travail artisanal : elles font l'unicité de chaque pièce et ne constituent pas un défaut. Les couleurs peuvent aussi varier selon l'écran utilisé.

Les offres sont valables tant qu'elles figurent sur le Site et dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité d'un produit après la commande, l'Acheteur en est informé par e-mail dans les meilleurs délais. Il est remboursé du produit indisponible au plus tard dans les 14 jours suivant le paiement, et livré des autres produits de sa commande.

3.2 Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TVA au taux en vigueur au jour de la commande), hors frais de livraison. Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande. MYGREENBRANDS peut modifier ses prix à tout moment ; le prix applicable est celui affiché au moment de la commande.

3.3 Commande

Avant de valider sa commande, l'Acheteur peut vérifier le détail de son panier et corriger d'éventuelles erreurs. Le contrat est conclu lorsque l'Acheteur valide son paiement. Une confirmation de commande lui est envoyée par e-mail, puis un e-mail lors de l'expédition. L'Acheteur est invité à conserver ces e-mails.

MYGREENBRANDS se réserve le droit de refuser ou d'annuler, pour un motif légitime, toute commande anormale, notamment en cas de défaut de paiement, de fraude ou de tentative de fraude, y compris lors de commandes antérieures.

Article 4 – Paiement

Le paiement s'effectue en ligne, en euros, au moment de la commande, par les moyens proposés lors du paiement :

• carte bancaire (CB, Visa, Mastercard) ;
• paiement en plusieurs fois avec Klarna, sous réserve d'acceptation par Klarna et selon ses propres conditions ;
• tout autre moyen affiché lors du paiement.

Les paiements sont traités par des prestataires sécurisés (Shopify Payments, Klarna). Les données bancaires sont chiffrées et ne sont jamais conservées par MYGREENBRANDS. Les paiements par carte sont protégés par le dispositif d'authentification 3D Secure.

MYGREENBRANDS peut suspendre ou annuler l'exécution d'une commande en cas de défaut ou d'incident de paiement.

Article 5 – Livraison et réception

5.1 Zone et modes de livraison

Les produits sont livrés en ligne en France métropolitaine, Belgique, Allemagne, Italie et Espagne, à l'adresse ou au point relais indiqué par l'Acheteur lors de sa commande. Les modes de livraison proposés, leurs frais et leurs délais estimés sont affichés lors du paiement, avant la validation de la commande. Selon le poids et le volume de la commande, certains modes peuvent ne pas être proposés.

Pour les autres pays, la livraison est proposée sur devis : l'Acheteur adresse sa demande à info@mygreenbrands.com en précisant les articles et l'adresse de livraison. MYGREENBRANDS lui transmet un devis incluant les frais de port et un lien de paiement. Pour les pays hors de l'Union européenne, les droits de douane et taxes d'importation éventuels sont à la charge du destinataire.

Destination	Mode de livraison	Conditions
France métropolitaine	Point relais (Mondial Relay, Chronopost)	Offert dès 150 € d'achat ; en dessous, frais selon le poids du colis
France métropolitaine	Domicile (Mondial Relay, Colissimo, Chronopost)	Payant, quel que soit le montant de la commande
France métropolitaine	Retrait en boutique	Gratuit, au 49 rue Saint-Georges, 75009 Paris
Belgique, Allemagne, Italie, Espagne	Point relais ou domicile	Payant, selon le poids du colis
Autres pays	Selon devis	Frais de port indiqués dans le devis

5.2 Point relais

Le colis est déposé au point relais choisi par l'Acheteur, qui est prévenu par e-mail ou SMS. Il doit le retirer dans le délai indiqué par le transporteur, muni d'une pièce d'identité. Passé ce délai, le colis est retourné à MYGREENBRANDS ; l'Acheteur est alors remboursé du prix des produits, les frais de livraison restant à sa charge, sauf s'il demande une nouvelle expédition à ses frais.

5.3 Livraison à domicile

En cas d'absence, l'Acheteur reçoit un avis de passage lui permettant de reprogrammer la livraison ou de retirer son colis dans le délai indiqué par le transporteur. Un colis non retiré dans ce délai est retourné à MYGREENBRANDS, dans les mêmes conditions qu'à l'article 5.2.

5.4 Retrait en boutique

L'Acheteur est prévenu par e-mail lorsque sa commande est prête. Il dispose de 14 jours pour la retirer à la boutique, du mardi au samedi de 11 h à 19 h 30, muni de son numéro de commande et d'une pièce d'identité. Une personne mandatée peut retirer la commande sur présentation de sa pièce d'identité, de celle de l'Acheteur et du numéro de commande.

5.5 Délais de livraison

Les commandes sont préparées dans les meilleurs délais. Les délais de livraison estimés sont indiqués lors du paiement pour chaque mode. Conformément à l'article L.216-1 du Code de la consommation, à défaut d'indication, la livraison intervient au plus tard 30 jours après la commande. En cas de retard, l'Acheteur peut, dans les conditions prévues par la loi, demander la résolution de la vente et le remboursement des sommes versées.

5.6 Colis endommagé ou incomplet

L'Acheteur est invité à vérifier l'état du colis à la livraison. En cas de colis endommagé, ouvert, ou de produit manquant ou abîmé, il est invité à émettre des réserves précises auprès du transporteur lorsque c'est possible, puis à prévenir le service client à info@mygreenbrands.com, avec des photos, dans les meilleurs délais. Ces démarches facilitent le traitement de la réclamation ; elles ne privent pas l'Acheteur des garanties légales prévues à l'article 7.

Les risques de perte ou d'endommagement des produits sont transférés à l'Acheteur au moment où il en prend physiquement possession.

Article 6 – Droit de rétractation et retours

6.1 Délai

Conformément à l'article L.221-18 du Code de la consommation, l'Acheteur dispose de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à se justifier. Si les articles d'une même commande sont livrés séparément, ce délai court à compter de la réception du dernier article.

6.2 Comment exercer ce droit

L'Acheteur informe MYGREENBRANDS de sa décision par une déclaration claire, par e-mail à info@mygreenbrands.com, en indiquant son nom, son numéro de commande et les articles concernés. Il peut utiliser le modèle de formulaire figurant à la fin des présentes CGV, sans y être obligé.

Il dispose ensuite de 14 jours pour renvoyer les articles ou les déposer en boutique :

AWESOME UNIQUE HOME – 49 rue Saint-Georges – 75009 Paris – France

Les retours peuvent être déposés en boutique du mardi au samedi, de 11 h à 19 h 30. Les colis doivent être adressés directement à la boutique : aucun retour en point relais n'est accepté.

6.3 État des articles

Les articles doivent être retournés propres et non utilisés, avec leurs accessoires et, dans la mesure du possible, leurs étiquettes et leur emballage d'origine, accompagnés du numéro de commande ou d'une preuve d'achat. L'Acheteur peut examiner les produits comme il le ferait en boutique ; sa responsabilité peut être engagée en cas de dépréciation résultant de manipulations allant au-delà de ce qui est nécessaire pour établir leur nature et leurs caractéristiques (article L.221-23 du Code de la consommation).

6.4 Frais de retour

En cas de rétractation, les frais directs de retour sont à la charge de l'Acheteur. Pour un article défectueux, endommagé ou non conforme, ce sont les garanties légales de l'article 7 qui s'appliquent.

6.5 Remboursement

MYGREENBRANDS rembourse le prix des articles retournés ainsi que les frais de livraison initiaux, dans la limite du coût de la livraison standard, au plus tard 14 jours après avoir été informée de la rétractation. En cas de retour partiel, les frais de livraison sont remboursés au prorata. Le remboursement peut être différé jusqu'à la réception des articles ou de la preuve de leur expédition, selon la première de ces dates.

Le remboursement est effectué par le moyen de paiement utilisé lors de la commande, sauf accord exprès de l'Acheteur pour un autre moyen, sans frais pour lui.

6.6 Exceptions

Conformément à l'article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux articles confectionnés selon les spécifications de l'Acheteur ou nettement personnalisés.

Article 7 – Garanties légales

Tous les produits bénéficient, indépendamment du droit de rétractation, de la garantie légale de conformité (articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).

Garantie légale de conformité. L'Acheteur dispose d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir. Il peut choisir entre la réparation et le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par la loi ; à défaut, il peut obtenir une réduction du prix ou la résolution de la vente. Pendant ce délai, l'Acheteur n'a pas à prouver l'existence du défaut au jour de la délivrance.

Garantie des vices cachés. L'Acheteur peut agir dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. Il peut choisir entre la résolution de la vente et une réduction du prix.

Pour faire jouer une garantie, l'Acheteur contacte le service client à info@mygreenbrands.com, avec son numéro de commande et des photos.

Les légères irrégularités de couleur, de motif ou de dimensions inhérentes à la fabrication artisanale, décrites à l'article 3.1, ne constituent pas un défaut de conformité. Les dommages résultant d'un entretien non conforme aux consignes indiquées sur la fiche produit ou d'une mauvaise utilisation ne sont pas couverts.

Article 8 – Réserve de propriété

MYGREENBRANDS conserve la propriété des produits vendus jusqu'au paiement intégral du prix.

Article 9 – Propriété intellectuelle

Les marques Awesome Unique Home et MYGREENBRANDS, ainsi que l'ensemble des textes, photographies, motifs, illustrations et logos figurant sur le Site, sont la propriété exclusive de MYGREENBRANDS ou de leurs titulaires. Toute reproduction ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Article 10 – Preuve

Les registres informatisés conservés dans les systèmes de MYGREENBRANDS et de ses prestataires dans des conditions raisonnables de sécurité font foi des communications, commandes et paiements intervenus entre les parties. La validation de la commande et du paiement vaut preuve de l'acceptation de la commande.

Article 11 – Service client et médiation

Pour toute question ou réclamation, le service client est joignable par e-mail à info@mygreenbrands.com ou par téléphone au 09 87 00 93 93 (prix d'un appel local), aux heures d'ouverture de la boutique.

En cas de litige non résolu après une réclamation écrite auprès du service client, l'Acheteur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation, conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation. MYGREENBRANDS adhère à un médiateur choisi parmi ceux référencés sur la liste officielle publiée par le ministère de l'Économie (economie.gouv.fr). Ses coordonnées sont communiquées sur simple demande à info@mygreenbrands.com et seront indiquées dans les présentes CGV.

Article 12 – Responsabilité

MYGREENBRANDS ne saurait être tenue responsable de l'inexécution de ses obligations lorsque celle-ci est imputable à l'Acheteur, au fait imprévisible et insurmontable d'un tiers au contrat, ou à un cas de force majeure. Les présentes stipulations ne limitent en rien les droits que l'Acheteur tient des garanties légales.

Article 13 – Données personnelles

Les données personnelles de l'Acheteur sont traitées par MYGREENBRANDS pour gérer ses commandes, la livraison, le service client et, avec son accord, l'envoi d'informations commerciales. Elles sont traitées conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD). L'Acheteur dispose notamment de droits d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition, qu'il peut exercer à info@mygreenbrands.com. Le détail figure dans la Politique de confidentialité du Site.

Article 14 – Modifications

MYGREENBRANDS peut modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.

Article 15 – Dispositions générales

Si une clause des présentes CGV était déclarée nulle, les autres clauses resteraient applicables. Le fait de ne pas se prévaloir d'un manquement ne vaut pas renonciation à s'en prévaloir ultérieurement.

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français sont compétents, l'Acheteur consommateur pouvant saisir la juridiction de son lieu de domicile.

Annexe – Modèle de formulaire de rétractation

À compléter et renvoyer uniquement si vous souhaitez vous rétracter.

À l'attention de MYGREENBRANDS – Awesome Unique Home, 49 rue Saint-Georges, 75009 Paris – info@mygreenbrands.com

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente des articles suivants : [articles]

Commandé le [date] / reçu le [date]

Numéro de commande : [numéro]

Nom et adresse : [coordonnées]

Date et signature (en cas d'envoi papier) :

Conditions générales de vente – Awesome Unique Home

Article 1 – Objet

Les présentes conditions générales de vente (« CGV ») s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toutes les ventes de produits proposés par MYGREENBRANDS sous la marque Awesome Unique Home sur le site awesomeuniquehome.com (le « Site »), à des consommateurs (l'« Acheteur »).

Toute commande sur le Site emporte acceptation pleine et entière des présentes CGV, dont l'Acheteur reconnaît avoir pris connaissance avant sa commande. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.

Article 2 – Identité du vendeur

MYGREENBRANDS, société par actions simplifiée au capital de 3000 €

Siège : 49 rue Saint-Georges, 75009 Paris, France

SIREN : 824 141 543 – RCS PARIS

TVA intracommunautaire : FR80824141543

Téléphone : 09 87 00 93 93 – E-mail : info@mygreenbrands.com

Boutique : Awesome Unique Home, 49 rue Saint-Georges, 75009 Paris, ouverte du mardi au samedi de 11 h à 19 h 30.

Article 3 – Produits, prix et commandes

3.1 Produits

Les produits proposés sur le Site (courtes pointes, boutis, coussins, nappes, jetés, pyjamas et autres textiles de maison) sont confectionnés à la main en Inde. Leurs caractéristiques essentielles (matière, dimensions, technique d'impression, consignes d'entretien) figurent sur chaque fiche produit, conformément à l'article L.111-1 du Code de la consommation.

Les motifs sont imprimés à la main au tampon de bois ou en sérigraphie. De légères variations de couleur, de motif ou de dimensions par rapport aux photographies sont inhérentes à ce travail artisanal : elles font l'unicité de chaque pièce et ne constituent pas un défaut. Les couleurs peuvent aussi varier selon l'écran utilisé.

Les offres sont valables tant qu'elles figurent sur le Site et dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité d'un produit après la commande, l'Acheteur en est informé par e-mail dans les meilleurs délais. Il est remboursé du produit indisponible au plus tard dans les 14 jours suivant le paiement, et livré des autres produits de sa commande.

3.2 Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TVA au taux en vigueur au jour de la commande), hors frais de livraison. Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande. MYGREENBRANDS peut modifier ses prix à tout moment ; le prix applicable est celui affiché au moment de la commande.

3.3 Commande

Avant de valider sa commande, l'Acheteur peut vérifier le détail de son panier et corriger d'éventuelles erreurs. Le contrat est conclu lorsque l'Acheteur valide son paiement. Une confirmation de commande lui est envoyée par e-mail, puis un e-mail lors de l'expédition. L'Acheteur est invité à conserver ces e-mails.

MYGREENBRANDS se réserve le droit de refuser ou d'annuler, pour un motif légitime, toute commande anormale, notamment en cas de défaut de paiement, de fraude ou de tentative de fraude, y compris lors de commandes antérieures.

Article 4 – Paiement

Le paiement s'effectue en ligne, en euros, au moment de la commande, par les moyens proposés lors du paiement :

• carte bancaire (CB, Visa, Mastercard) ;
• paiement en plusieurs fois avec Klarna, sous réserve d'acceptation par Klarna et selon ses propres conditions ;
• tout autre moyen affiché lors du paiement.

Les paiements sont traités par des prestataires sécurisés (Shopify Payments, Klarna). Les données bancaires sont chiffrées et ne sont jamais conservées par MYGREENBRANDS. Les paiements par carte sont protégés par le dispositif d'authentification 3D Secure.

MYGREENBRANDS peut suspendre ou annuler l'exécution d'une commande en cas de défaut ou d'incident de paiement.

Article 5 – Livraison et réception

5.1 Zone et modes de livraison

Les produits sont livrés en ligne en France métropolitaine, Belgique, Allemagne, Italie et Espagne, à l'adresse ou au point relais indiqué par l'Acheteur lors de sa commande. Les modes de livraison proposés, leurs frais et leurs délais estimés sont affichés lors du paiement, avant la validation de la commande. Selon le poids et le volume de la commande, certains modes peuvent ne pas être proposés.

Pour les autres pays, la livraison est proposée sur devis : l'Acheteur adresse sa demande à info@mygreenbrands.com en précisant les articles et l'adresse de livraison. MYGREENBRANDS lui transmet un devis incluant les frais de port et un lien de paiement. Pour les pays hors de l'Union européenne, les droits de douane et taxes d'importation éventuels sont à la charge du destinataire.

Destination	Mode de livraison	Conditions
France métropolitaine	Point relais (Mondial Relay, Chronopost)	Offert dès 150 € d'achat ; en dessous, frais selon le poids du colis
France métropolitaine	Domicile (Mondial Relay, Colissimo, Chronopost)	Payant, quel que soit le montant de la commande
France métropolitaine	Retrait en boutique	Gratuit, au 49 rue Saint-Georges, 75009 Paris
Belgique, Allemagne, Italie, Espagne	Point relais ou domicile	Payant, selon le poids du colis
Autres pays	Selon devis	Frais de port indiqués dans le devis

5.2 Point relais

Le colis est déposé au point relais choisi par l'Acheteur, qui est prévenu par e-mail ou SMS. Il doit le retirer dans le délai indiqué par le transporteur, muni d'une pièce d'identité. Passé ce délai, le colis est retourné à MYGREENBRANDS ; l'Acheteur est alors remboursé du prix des produits, les frais de livraison restant à sa charge, sauf s'il demande une nouvelle expédition à ses frais.

5.3 Livraison à domicile

En cas d'absence, l'Acheteur reçoit un avis de passage lui permettant de reprogrammer la livraison ou de retirer son colis dans le délai indiqué par le transporteur. Un colis non retiré dans ce délai est retourné à MYGREENBRANDS, dans les mêmes conditions qu'à l'article 5.2.

5.4 Retrait en boutique

L'Acheteur est prévenu par e-mail lorsque sa commande est prête. Il dispose de 14 jours pour la retirer à la boutique, du mardi au samedi de 11 h à 19 h 30, muni de son numéro de commande et d'une pièce d'identité. Une personne mandatée peut retirer la commande sur présentation de sa pièce d'identité, de celle de l'Acheteur et du numéro de commande.

5.5 Délais de livraison

Les commandes sont préparées dans les meilleurs délais. Les délais de livraison estimés sont indiqués lors du paiement pour chaque mode. Conformément à l'article L.216-1 du Code de la consommation, à défaut d'indication, la livraison intervient au plus tard 30 jours après la commande. En cas de retard, l'Acheteur peut, dans les conditions prévues par la loi, demander la résolution de la vente et le remboursement des sommes versées.

5.6 Colis endommagé ou incomplet

L'Acheteur est invité à vérifier l'état du colis à la livraison. En cas de colis endommagé, ouvert, ou de produit manquant ou abîmé, il est invité à émettre des réserves précises auprès du transporteur lorsque c'est possible, puis à prévenir le service client à info@mygreenbrands.com, avec des photos, dans les meilleurs délais. Ces démarches facilitent le traitement de la réclamation ; elles ne privent pas l'Acheteur des garanties légales prévues à l'article 7.

Les risques de perte ou d'endommagement des produits sont transférés à l'Acheteur au moment où il en prend physiquement possession.

Article 6 – Droit de rétractation et retours

6.1 Délai

Conformément à l'article L.221-18 du Code de la consommation, l'Acheteur dispose de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à se justifier. Si les articles d'une même commande sont livrés séparément, ce délai court à compter de la réception du dernier article.

6.2 Comment exercer ce droit

L'Acheteur informe MYGREENBRANDS de sa décision par une déclaration claire, par e-mail à info@mygreenbrands.com, en indiquant son nom, son numéro de commande et les articles concernés. Il peut utiliser le modèle de formulaire figurant à la fin des présentes CGV, sans y être obligé.

Il dispose ensuite de 14 jours pour renvoyer les articles ou les déposer en boutique :

AWESOME UNIQUE HOME – 49 rue Saint-Georges – 75009 Paris – France

Les retours peuvent être déposés en boutique du mardi au samedi, de 11 h à 19 h 30. Les colis doivent être adressés directement à la boutique : aucun retour en point relais n'est accepté.

6.3 État des articles

Les articles doivent être retournés propres et non utilisés, avec leurs accessoires et, dans la mesure du possible, leurs étiquettes et leur emballage d'origine, accompagnés du numéro de commande ou d'une preuve d'achat. L'Acheteur peut examiner les produits comme il le ferait en boutique ; sa responsabilité peut être engagée en cas de dépréciation résultant de manipulations allant au-delà de ce qui est nécessaire pour établir leur nature et leurs caractéristiques (article L.221-23 du Code de la consommation).

6.4 Frais de retour

En cas de rétractation, les frais directs de retour sont à la charge de l'Acheteur. Pour un article défectueux, endommagé ou non conforme, ce sont les garanties légales de l'article 7 qui s'appliquent.

6.5 Remboursement

MYGREENBRANDS rembourse le prix des articles retournés ainsi que les frais de livraison initiaux, dans la limite du coût de la livraison standard, au plus tard 14 jours après avoir été informée de la rétractation. En cas de retour partiel, les frais de livraison sont remboursés au prorata. Le remboursement peut être différé jusqu'à la réception des articles ou de la preuve de leur expédition, selon la première de ces dates.

Le remboursement est effectué par le moyen de paiement utilisé lors de la commande, sauf accord exprès de l'Acheteur pour un autre moyen, sans frais pour lui.

6.6 Exceptions

Conformément à l'article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux articles confectionnés selon les spécifications de l'Acheteur ou nettement personnalisés.

Article 7 – Garanties légales

Tous les produits bénéficient, indépendamment du droit de rétractation, de la garantie légale de conformité (articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).

Garantie légale de conformité. L'Acheteur dispose d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir. Il peut choisir entre la réparation et le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par la loi ; à défaut, il peut obtenir une réduction du prix ou la résolution de la vente. Pendant ce délai, l'Acheteur n'a pas à prouver l'existence du défaut au jour de la délivrance.

Garantie des vices cachés. L'Acheteur peut agir dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. Il peut choisir entre la résolution de la vente et une réduction du prix.

Pour faire jouer une garantie, l'Acheteur contacte le service client à info@mygreenbrands.com, avec son numéro de commande et des photos.

Les légères irrégularités de couleur, de motif ou de dimensions inhérentes à la fabrication artisanale, décrites à l'article 3.1, ne constituent pas un défaut de conformité. Les dommages résultant d'un entretien non conforme aux consignes indiquées sur la fiche produit ou d'une mauvaise utilisation ne sont pas couverts.

Article 8 – Réserve de propriété

MYGREENBRANDS conserve la propriété des produits vendus jusqu'au paiement intégral du prix.

Article 9 – Propriété intellectuelle

Les marques Awesome Unique Home et MYGREENBRANDS, ainsi que l'ensemble des textes, photographies, motifs, illustrations et logos figurant sur le Site, sont la propriété exclusive de MYGREENBRANDS ou de leurs titulaires. Toute reproduction ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Article 10 – Preuve

Les registres informatisés conservés dans les systèmes de MYGREENBRANDS et de ses prestataires dans des conditions raisonnables de sécurité font foi des communications, commandes et paiements intervenus entre les parties. La validation de la commande et du paiement vaut preuve de l'acceptation de la commande.

Article 11 – Service client et médiation

Pour toute question ou réclamation, le service client est joignable par e-mail à info@mygreenbrands.com ou par téléphone au 09 87 00 93 93 (prix d'un appel local), aux heures d'ouverture de la boutique.

En cas de litige non résolu après une réclamation écrite auprès du service client, l'Acheteur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation, conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation. MYGREENBRANDS adhère à un médiateur choisi parmi ceux référencés sur la liste officielle publiée par le ministère de l'Économie (economie.gouv.fr). Ses coordonnées sont communiquées sur simple demande à info@mygreenbrands.com et seront indiquées dans les présentes CGV.

Article 12 – Responsabilité

MYGREENBRANDS ne saurait être tenue responsable de l'inexécution de ses obligations lorsque celle-ci est imputable à l'Acheteur, au fait imprévisible et insurmontable d'un tiers au contrat, ou à un cas de force majeure. Les présentes stipulations ne limitent en rien les droits que l'Acheteur tient des garanties légales.

Article 13 – Données personnelles

Les données personnelles de l'Acheteur sont traitées par MYGREENBRANDS pour gérer ses commandes, la livraison, le service client et, avec son accord, l'envoi d'informations commerciales. Elles sont traitées conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD). L'Acheteur dispose notamment de droits d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition, qu'il peut exercer à info@mygreenbrands.com. Le détail figure dans la Politique de confidentialité du Site.

Article 14 – Modifications

MYGREENBRANDS peut modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.

Article 15 – Dispositions générales

Si une clause des présentes CGV était déclarée nulle, les autres clauses resteraient applicables. Le fait de ne pas se prévaloir d'un manquement ne vaut pas renonciation à s'en prévaloir ultérieurement.

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français sont compétents, l'Acheteur consommateur pouvant saisir la juridiction de son lieu de domicile.

Annexe – Modèle de formulaire de rétractation

À compléter et renvoyer uniquement si vous souhaitez vous rétracter.

À l'attention de MYGREENBRANDS – Awesome Unique Home, 49 rue Saint-Georges, 75009 Paris – info@mygreenbrands.com

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente des articles suivants : [articles]

Commandé le [date] / reçu le [date]

Numéro de commande : [numéro]

Nom et adresse : [coordonnées]

Date et signature (en cas d'envoi papier) :

Conditions générales de vente – Awesome Unique Home

Article 1 – Objet

Les présentes conditions générales de vente (« CGV ») s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toutes les ventes de produits proposés par MYGREENBRANDS sous la marque Awesome Unique Home sur le site awesomeuniquehome.com (le « Site »), à des consommateurs (l'« Acheteur »).

Toute commande sur le Site emporte acceptation pleine et entière des présentes CGV, dont l'Acheteur reconnaît avoir pris connaissance avant sa commande. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.

Article 2 – Identité du vendeur

MYGREENBRANDS, société par actions simplifiée au capital de 3000 €

Siège : 49 rue Saint-Georges, 75009 Paris, France

SIREN : 824 141 543 – RCS PARIS

TVA intracommunautaire : FR80824141543

Téléphone : 09 87 00 93 93 – E-mail : info@mygreenbrands.com

Boutique : Awesome Unique Home, 49 rue Saint-Georges, 75009 Paris, ouverte du mardi au samedi de 11 h à 19 h 30.

Article 3 – Produits, prix et commandes

3.1 Produits

Les produits proposés sur le Site (courtes pointes, boutis, coussins, nappes, jetés, pyjamas et autres textiles de maison) sont confectionnés à la main en Inde. Leurs caractéristiques essentielles (matière, dimensions, technique d'impression, consignes d'entretien) figurent sur chaque fiche produit, conformément à l'article L.111-1 du Code de la consommation.

Les motifs sont imprimés à la main au tampon de bois ou en sérigraphie. De légères variations de couleur, de motif ou de dimensions par rapport aux photographies sont inhérentes à ce travail artisanal : elles font l'unicité de chaque pièce et ne constituent pas un défaut. Les couleurs peuvent aussi varier selon l'écran utilisé.

Les offres sont valables tant qu'elles figurent sur le Site et dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité d'un produit après la commande, l'Acheteur en est informé par e-mail dans les meilleurs délais. Il est remboursé du produit indisponible au plus tard dans les 14 jours suivant le paiement, et livré des autres produits de sa commande.

3.2 Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TVA au taux en vigueur au jour de la commande), hors frais de livraison. Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande. MYGREENBRANDS peut modifier ses prix à tout moment ; le prix applicable est celui affiché au moment de la commande.

3.3 Commande

Avant de valider sa commande, l'Acheteur peut vérifier le détail de son panier et corriger d'éventuelles erreurs. Le contrat est conclu lorsque l'Acheteur valide son paiement. Une confirmation de commande lui est envoyée par e-mail, puis un e-mail lors de l'expédition. L'Acheteur est invité à conserver ces e-mails.

MYGREENBRANDS se réserve le droit de refuser ou d'annuler, pour un motif légitime, toute commande anormale, notamment en cas de défaut de paiement, de fraude ou de tentative de fraude, y compris lors de commandes antérieures.

Article 4 – Paiement

Le paiement s'effectue en ligne, en euros, au moment de la commande, par les moyens proposés lors du paiement :

• carte bancaire (CB, Visa, Mastercard) ;
• paiement en plusieurs fois avec Klarna, sous réserve d'acceptation par Klarna et selon ses propres conditions ;
• tout autre moyen affiché lors du paiement.

Les paiements sont traités par des prestataires sécurisés (Shopify Payments, Klarna). Les données bancaires sont chiffrées et ne sont jamais conservées par MYGREENBRANDS. Les paiements par carte sont protégés par le dispositif d'authentification 3D Secure.

MYGREENBRANDS peut suspendre ou annuler l'exécution d'une commande en cas de défaut ou d'incident de paiement.

Article 5 – Livraison et réception

5.1 Zone et modes de livraison

Les produits sont livrés en ligne en France métropolitaine, Belgique, Allemagne, Italie et Espagne, à l'adresse ou au point relais indiqué par l'Acheteur lors de sa commande. Les modes de livraison proposés, leurs frais et leurs délais estimés sont affichés lors du paiement, avant la validation de la commande. Selon le poids et le volume de la commande, certains modes peuvent ne pas être proposés.

Pour les autres pays, la livraison est proposée sur devis : l'Acheteur adresse sa demande à info@mygreenbrands.com en précisant les articles et l'adresse de livraison. MYGREENBRANDS lui transmet un devis incluant les frais de port et un lien de paiement. Pour les pays hors de l'Union européenne, les droits de douane et taxes d'importation éventuels sont à la charge du destinataire.

Destination	Mode de livraison	Conditions
France métropolitaine	Point relais (Mondial Relay, Chronopost)	Offert dès 150 € d'achat ; en dessous, frais selon le poids du colis
France métropolitaine	Domicile (Mondial Relay, Colissimo, Chronopost)	Payant, quel que soit le montant de la commande
France métropolitaine	Retrait en boutique	Gratuit, au 49 rue Saint-Georges, 75009 Paris
Belgique, Allemagne, Italie, Espagne	Point relais ou domicile	Payant, selon le poids du colis
Autres pays	Selon devis	Frais de port indiqués dans le devis

5.2 Point relais

Le colis est déposé au point relais choisi par l'Acheteur, qui est prévenu par e-mail ou SMS. Il doit le retirer dans le délai indiqué par le transporteur, muni d'une pièce d'identité. Passé ce délai, le colis est retourné à MYGREENBRANDS ; l'Acheteur est alors remboursé du prix des produits, les frais de livraison restant à sa charge, sauf s'il demande une nouvelle expédition à ses frais.

5.3 Livraison à domicile

En cas d'absence, l'Acheteur reçoit un avis de passage lui permettant de reprogrammer la livraison ou de retirer son colis dans le délai indiqué par le transporteur. Un colis non retiré dans ce délai est retourné à MYGREENBRANDS, dans les mêmes conditions qu'à l'article 5.2.

5.4 Retrait en boutique

L'Acheteur est prévenu par e-mail lorsque sa commande est prête. Il dispose de 14 jours pour la retirer à la boutique, du mardi au samedi de 11 h à 19 h 30, muni de son numéro de commande et d'une pièce d'identité. Une personne mandatée peut retirer la commande sur présentation de sa pièce d'identité, de celle de l'Acheteur et du numéro de commande.

5.5 Délais de livraison

Les commandes sont préparées dans les meilleurs délais. Les délais de livraison estimés sont indiqués lors du paiement pour chaque mode. Conformément à l'article L.216-1 du Code de la consommation, à défaut d'indication, la livraison intervient au plus tard 30 jours après la commande. En cas de retard, l'Acheteur peut, dans les conditions prévues par la loi, demander la résolution de la vente et le remboursement des sommes versées.

5.6 Colis endommagé ou incomplet

L'Acheteur est invité à vérifier l'état du colis à la livraison. En cas de colis endommagé, ouvert, ou de produit manquant ou abîmé, il est invité à émettre des réserves précises auprès du transporteur lorsque c'est possible, puis à prévenir le service client à info@mygreenbrands.com, avec des photos, dans les meilleurs délais. Ces démarches facilitent le traitement de la réclamation ; elles ne privent pas l'Acheteur des garanties légales prévues à l'article 7.

Les risques de perte ou d'endommagement des produits sont transférés à l'Acheteur au moment où il en prend physiquement possession.

Article 6 – Droit de rétractation et retours

6.1 Délai

Conformément à l'article L.221-18 du Code de la consommation, l'Acheteur dispose de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à se justifier. Si les articles d'une même commande sont livrés séparément, ce délai court à compter de la réception du dernier article.

6.2 Comment exercer ce droit

L'Acheteur informe MYGREENBRANDS de sa décision par une déclaration claire, par e-mail à info@mygreenbrands.com, en indiquant son nom, son numéro de commande et les articles concernés. Il peut utiliser le modèle de formulaire figurant à la fin des présentes CGV, sans y être obligé.

Il dispose ensuite de 14 jours pour renvoyer les articles ou les déposer en boutique :

AWESOME UNIQUE HOME – 49 rue Saint-Georges – 75009 Paris – France

Les retours peuvent être déposés en boutique du mardi au samedi, de 11 h à 19 h 30. Les colis doivent être adressés directement à la boutique : aucun retour en point relais n'est accepté.

6.3 État des articles

Les articles doivent être retournés propres et non utilisés, avec leurs accessoires et, dans la mesure du possible, leurs étiquettes et leur emballage d'origine, accompagnés du numéro de commande ou d'une preuve d'achat. L'Acheteur peut examiner les produits comme il le ferait en boutique ; sa responsabilité peut être engagée en cas de dépréciation résultant de manipulations allant au-delà de ce qui est nécessaire pour établir leur nature et leurs caractéristiques (article L.221-23 du Code de la consommation).

6.4 Frais de retour

En cas de rétractation, les frais directs de retour sont à la charge de l'Acheteur. Pour un article défectueux, endommagé ou non conforme, ce sont les garanties légales de l'article 7 qui s'appliquent.

6.5 Remboursement

MYGREENBRANDS rembourse le prix des articles retournés ainsi que les frais de livraison initiaux, dans la limite du coût de la livraison standard, au plus tard 14 jours après avoir été informée de la rétractation. En cas de retour partiel, les frais de livraison sont remboursés au prorata. Le remboursement peut être différé jusqu'à la réception des articles ou de la preuve de leur expédition, selon la première de ces dates.

Le remboursement est effectué par le moyen de paiement utilisé lors de la commande, sauf accord exprès de l'Acheteur pour un autre moyen, sans frais pour lui.

6.6 Exceptions

Conformément à l'article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux articles confectionnés selon les spécifications de l'Acheteur ou nettement personnalisés.

Article 7 – Garanties légales

Tous les produits bénéficient, indépendamment du droit de rétractation, de la garantie légale de conformité (articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).

Garantie légale de conformité. L'Acheteur dispose d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir. Il peut choisir entre la réparation et le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par la loi ; à défaut, il peut obtenir une réduction du prix ou la résolution de la vente. Pendant ce délai, l'Acheteur n'a pas à prouver l'existence du défaut au jour de la délivrance.

Garantie des vices cachés. L'Acheteur peut agir dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. Il peut choisir entre la résolution de la vente et une réduction du prix.

Pour faire jouer une garantie, l'Acheteur contacte le service client à info@mygreenbrands.com, avec son numéro de commande et des photos.

Les légères irrégularités de couleur, de motif ou de dimensions inhérentes à la fabrication artisanale, décrites à l'article 3.1, ne constituent pas un défaut de conformité. Les dommages résultant d'un entretien non conforme aux consignes indiquées sur la fiche produit ou d'une mauvaise utilisation ne sont pas couverts.

Article 8 – Réserve de propriété

MYGREENBRANDS conserve la propriété des produits vendus jusqu'au paiement intégral du prix.

Article 9 – Propriété intellectuelle

Les marques Awesome Unique Home et MYGREENBRANDS, ainsi que l'ensemble des textes, photographies, motifs, illustrations et logos figurant sur le Site, sont la propriété exclusive de MYGREENBRANDS ou de leurs titulaires. Toute reproduction ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Article 10 – Preuve

Les registres informatisés conservés dans les systèmes de MYGREENBRANDS et de ses prestataires dans des conditions raisonnables de sécurité font foi des communications, commandes et paiements intervenus entre les parties. La validation de la commande et du paiement vaut preuve de l'acceptation de la commande.

Article 11 – Service client et médiation

Pour toute question ou réclamation, le service client est joignable par e-mail à info@mygreenbrands.com ou par téléphone au 09 87 00 93 93 (prix d'un appel local), aux heures d'ouverture de la boutique.

En cas de litige non résolu après une réclamation écrite auprès du service client, l'Acheteur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation, conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation. MYGREENBRANDS adhère à un médiateur choisi parmi ceux référencés sur la liste officielle publiée par le ministère de l'Économie (economie.gouv.fr). Ses coordonnées sont communiquées sur simple demande à info@mygreenbrands.com et seront indiquées dans les présentes CGV.

Article 12 – Responsabilité

MYGREENBRANDS ne saurait être tenue responsable de l'inexécution de ses obligations lorsque celle-ci est imputable à l'Acheteur, au fait imprévisible et insurmontable d'un tiers au contrat, ou à un cas de force majeure. Les présentes stipulations ne limitent en rien les droits que l'Acheteur tient des garanties légales.

Article 13 – Données personnelles

Les données personnelles de l'Acheteur sont traitées par MYGREENBRANDS pour gérer ses commandes, la livraison, le service client et, avec son accord, l'envoi d'informations commerciales. Elles sont traitées conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD). L'Acheteur dispose notamment de droits d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition, qu'il peut exercer à info@mygreenbrands.com. Le détail figure dans la Politique de confidentialité du Site.

Article 14 – Modifications

MYGREENBRANDS peut modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.

Article 15 – Dispositions générales

Si une clause des présentes CGV était déclarée nulle, les autres clauses resteraient applicables. Le fait de ne pas se prévaloir d'un manquement ne vaut pas renonciation à s'en prévaloir ultérieurement.

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français sont compétents, l'Acheteur consommateur pouvant saisir la juridiction de son lieu de domicile.

Annexe – Modèle de formulaire de rétractation

À compléter et renvoyer uniquement si vous souhaitez vous rétracter.

À l'attention de MYGREENBRANDS – Awesome Unique Home, 49 rue Saint-Georges, 75009 Paris – info@mygreenbrands.com

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente des articles suivants : [articles]

Commandé le [date] / reçu le [date]

Numéro de commande : [numéro]

Nom et adresse : [coordonnées]

Date et signature (en cas d'envoi papier) :